Publications – Martine Wahl

OUVRAGES

  • Le droit de la copropriété. Droit notarial, Kluwer, 2014
  • La réforme de la copropriété. La loi du 2 juin 2010 , Droit notarial, Kluwer, 2011
  • La responsabilité professionnelle de l’agent immobilier , Kluwer, 2009

 

OUVRAGES COLLECTIFS

  • La copropriété forcée des immeubles ou groupes d’immeubles bâtis, Guide de droit immobilier, Kluwer, 2013
  • Guide pratique de l’agent immobilier à l’usage des courtiers, syndics et régisseurs ,  Kluwer, 2011
  • La Copropriété des immeubles à appartements, Syndicat national des propriétaires, 1984
  • Propriétaires Locataires, Vos droits et devoirs  -  Syndicat national des propriétaires

 

ARTICLES

JOURNAL DES TRIBUNAUX

  • Réflexions sur l’emploi des langues dans les copropriétés des immeubles ou groupes d’immeubles bâtis,         25 novembre 2017, p. 726

 

REVUE COPROPRIETE ET DROIT IMMOBILIER – TIJDSCHRIFT VOOR APPARTEMENTS-EN IMMORECHT, Kluwer

  • Le syndic provisoire et le syndic judiciaire, 2015/3
  • Réflexions sur la responsabilité professionnelle du syndic, 2012/2
  • L’assemblée générale des copropriétaires 2011/1
  • Le lot en usufruit  2006/4
  • La répartition des honoraires d’avocat dans les copropriétés, les clauses pénales et autres indemnités, la répétibilité, 2009/1
  • La clause d’habitation bourgeoise, 2010/2

 

 IMMOSPECTOR (banque de données en ligne, Kluwer)

  • Des emplacements de parkings extérieurs sans quotités dans les parties communes ne peuvent être privatifs, 3 octobre 2017
  • Inscription obligatoire du syndic en cette qualité à la Banque-Carrefour des Entreprises (Arrêté royal du 15 mars 2017), 11 avril 2017
  • Charges de copropriété.  L’approbation de la comptabilité de la copropriété n’emporte pas celle du compte individuel.  Clause pénale et intérêts. Exception d’inexécution (non), 25 octobre 2016
  • Copropriété. Validité d’une clause des statuts restreignant le droit de propriété, 4 avril 2016
  • L’association des copropriétaires reste gardienne d’une partie commune, même donnée en jouissance exclusive, 8 janvier 2016
  • L’adaptation des statuts des immeubles en copropriété, 30 avril 2015
  • Dossier d’intervention ultérieure et copropriété, 13 février 2015
  • L’usufruitier doit payer les frais de rénovation des ascenseurs et des travaux aux terrasses, 7 novembre 2014
  • La participation à distance aux assemblées générales de copropriété, 14 août 2014

 

 IMMOBILIER (lettre d’information), Kluwer

  • Action en annulation d’une décision d’assemblée générale. Point de départ du délai de quatre mois, 2014, n° 6
  • La loi du 11 février 2013 organisant la profession d’agent immobilier , 2013, n° 22 et 2014, n° 1
  • La comptabilité des copropriétés – L’arrêté royal du 12 juillet 2012 , 2012, n° 21 et 2013, n° 1
  •  Recours en annulation d’une décision d’assemblée refusant la modification d’une décision définitive antérieure , 2012, n° 15
  • La loi du 15 mai 2012 modifiant le Code civil en ce qui concerne la copropriété et modifiant l’article 46, § 2 du C ode judiciaire , 2012, n° 13
  • Le syndic n’est pas le gardien de l’immeuble , 2011, n° 10
  • L’assemblée générale des copropriétaires ne peut donner mandat au conseil de copropriété de nommer le syndic , 2012, n° 4
  • Mise en concordance des statuts : délai prolongé jusqu’au 1er septembre 2013 et publicité hypothécaire au nom de l’association des copropriétaires, 2011, n° 16
  • Le mandataire d’un copropriétaire, non copropriétaire lui-même, peut-il être membre du conseil de copropriété, 2011, n° 13
  • La création d’associations partielles pour les immeubles et les groupes d’immeubles existants, 2011, n° 5
  • Responsabilité in solidum de la copropriété et du syndic, 2011, n° 3
  • La nouvelle loi sur la copropriété du  2 juin 2010, 2010, n°s 15-16-17-18.
  • Succession de syndic : transmission des pièces comptables et des fonds, 2010, n° 12
  • Clause d’habitation bourgeoise et locataires , 2010, n° 10
  • Remplacement des châssis et harmonie de l’immeuble, 2010, n° 1
  • L’obligation légale de l’agent immobilier de conclure un contrat de courtage écrit , 2009, n° 17
  • Végétation et troubles de voisinage » (en collaboration avec Emilie Tondreau), 2009, n° 11
  • Vente de la conciergerie, 2009, n° 7
  •  Le sort des abstentions dans les assemblées générales des copropriétaires, 2008, n° 22
  •  Copropriété. Jurisprudence diverse, 2008, n ° 16
  • Les caméras de surveillance (en collaboration avec Emilie Tondreau) 2008, n° 15
  • La contestation par un copropriétaire des comptes après approbation de ceux-ci par l’assemblée générale n’est plus admise , 2008, n° 14
  • Passé le délai de trois mois, une décision de l’assemblée générale est inattaquable, 2008, n° 10
  • Comment procède-t-on à la désignation du premier syndic au début de la vie de la copropriété, 2008, n° 5
  • Répétibilité des honoraires. Arrêté royal du 26 octobre 2007, 2007, n° 21
  • La nouvelle loi sur la répétibilité des honoraires et frais d’avocats, 2007, n ° 13
  • La répartition entre les copropriétaires des frais de réfection des balcons-terrasses, 2007, n° 8
  • Communication de la liste des copropriétaires, 2007,n° 5
  • Le lot en usufruit : à qui réclamer les charges de copropriété, 2006, n° 19 et n° 21
  • Les groupes d’immeubles en copropriété : l’arrêt de la Cour de cassation du 3 juin 2004, 2006, n° 12
  • Modèle de contrat de syndic, 2006, n° 11 et n° 13
  • Qui peut assister à l’assemblée générale des copropriétaires, 2006, n° 9
  • Modèle de bail affecté à la résidence principale du locataire, 2006, n° 5
  • L’exécution des décisions judiciaires contre les associations de copropriétaires, 2006, n° 2
  • La répétibilité des honoraires et frais d’avocats, 2005, n° 19
  • Copropriété et Banque-Carrefour des Entreprises, 2005, n° 5
  • Compromis de vente et condition potestative, 2005, n° 2
  • Jurisprudence. Un copropriétaire peut-il suspendre le paiement de ses charges lorsqu’il se prétend créancier de l’association, alors que ses prétentions sont contestées, 2004, n° 8
  • Conseils pratiques pour la récupération des charges de copropriété, 2004, n° 6
  • Troubles provoqués par un copropriétaire dans l’immeuble, 2004, n° 1
  • Jurisprudence. Troubles de voisinage, 2003, n° 18
  • Nue-propriété et usufruit, 2003, n° 15
  • Les restrictions au droit de disposer librement des appartements et de leurs dépendances, 2003, n° 13
  • Inapplicabilité de la clause d’arbitrage figurant dans l’acte de base, 2003, n° 11
  • Evolution du quorum en cours d’assemblée, 2003, n° 10
  • Répartition des charges entre locataires et bailleurs dans les immeubles à appartements multiples, 2003, n° 8
  • Le pouvoir de signature sur les comptes de l’association des copropriétaires, 2003, n° 2
  • Votes : abstentions, votes nuls et votes en blanc, 2002, n° 18
  • Assemblées générales de copropriété : quorum, majorités et votes, 2002, n° 15
  • Le recouvrement des charges de copropriété, 2002, N° 10

L’assurance au présent, Kluwer,

  • La répétibilité des honoraires et frais d’avocats en pratique, 2009, n° 13

Revue pratique de l’immobilier – Jurim Pratique, Larcier

  • La responsabilité de l’agent immobilier, les assurances responsabilité et cautionnement et la lutte contre le blanchiment d’argent » Agent immobilier, profession réglementée, 1/2013

Colloques

  • Contenu et opposabilité des statuts: rappel des principes et questions choisies.  Les copropriétés.  Actualités jurisprudentielles et bilan de 5 années de pratique de la loi du 2 juin 2010. Sous la direction de Laurent Barnich et Matthieu Van Molle.  Collection Master en notariat ULB, Anthémis, 22 février 2016
  • La Fnaim et l’ICH Ouest célèbrent les 50 ans de la loi du 10 juillet 1965.  Regards croisés sur la copropriété. Nantes (France), 15 octobre 2015
  • La colocation et la copropriété,   Colloque sur la colocation sous la présidence de Me Bernard LOUVEAUX, Club des juristes, Ed. Story Publishers, 25 février 2010